Code déchet traité par Revatech

Quelques exemples : gâteaux de filtre-presse, savons, détergents, gypse, graisses, acides, bases, eaux résiduaires, REFIOM, piles, verres de laboratoire, emballages souillés, cosmétiques, déchets contenant des métaux, matières minérales riches en Al, Ca, Si, Fe, …, déchets minéraux faiblement contaminés par des anorganiques, …

Contactez-nous, nous trouverons ensemble une solution pour traiter vos déchets.

Pour que notre service commercial puisse vous remettre une offre de prix précise, vous pouvez nous envoyer un échantillon représentatif du déchet à traiter accompagné absolument de la fiche d’information ci-dessous complétée.

Télécharger le formulaire pour impression

Libellé Code Engis Monsin
DECHETS PROVENANT DE L'EXTRACTION DES MINERAUX METALLIFERES 10101 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L' EXTRACTION DES MINERAUX NON METALLIFERES 10102 ✔ ✔
STERILES ACIDOGENES PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU SULFURE 10304* ✔ ✔
AUTRES STERILES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 10305* ✔ ✔
STERILES AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 01 03 04 ET 01 03 05 10306 ✔ ✔
AUTRES DECHETS CONTENANT DES SUBST. DANGEREUSES PROVENANT DE LA TRANSFORMATION PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINERAUX METALLIFERES 10307* ✔ ✔
DECHETS DE POUSSIERES ET DE POUDRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 01 03 07 10308 ✔ ✔
BOUES ROUGES ISSUES DE LA PRODUCTION D'ALUMINE AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 01 03 10 10309 ✔ ✔
BOUES ROUGES ISSUES DE LA PRODUCTION D'ALUMINE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, AUTRES QUE LES DECHETS VISES A LA RUBRIQUE 010307* 10310* ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 10399 ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES PROVENANT DE LA TRANSFORMATION PHYSIQUE ET CHIM. DES MINERAUX NON METALLIFERES 10407* ✔ ✔
DECHETS DE GRAVIERS ET DEBRIS DE PIERRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 01 04 07 10408 ✔ ✔
DECHETS DE SABLE ET D'ARGILE 10409 ✔ ✔
DECHETS DE POUSSIERES ET DE POUDRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 01 04 07 10410 ✔ ✔
DECHETS DE LA TRANSFORMATION DE LA POTASSE ET DES SELS MINERAUX AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 01 04 07 10411 ✔ ✔
STERILES ET AUTRES DECHETS PROVENANT DU LAVAGE ET DU NETTOYAGE DES MINERAUX AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 010407 ET 010411 10412 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE LA TAILLE ET DU SCIAGE DES PIERRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 010407 10413 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 10499 ✔ ✔
BOUES ET AUTRES DECHETS DE FORAGE CONTENANT DE L'EAU DOUCE 10504 ✔ ✔
BOUES ET AUTRES DECHETS DE FORAGE CONTENANT DES HYDROCARBURES 10505* ✔ ✔
BOUES ET AUTRES DECHETS DE FORAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 10506* ✔ ✔
BOUES ET AUTRES DECHETS DE FORAGE CONTENANT DES SELS DE BARYUM AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBR. 010505 ET 010506 10507 ✔ ✔
BOUES ET AUTRES DECHETS DE FORAGE CONTENANT DES CHLORURES AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 010505 ET 010506 10508 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 10599 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU LAVAGE ET DU NETTOYAGE 20101 ✔ ✔
DECHETS DE TISSUS VEGETAUX 20103 ✔
DECHETS DE MATIERES PLASTIQUES (A L'EXCLUSION DES EMBALLAGES) 20104 ✔ ✔
FECES, URINE ET FUMIER, (Y COMPRIS PAILLE SOUILLEE), EFFLUENTS, COLLECTES SEPAREMENT ET TRAITES HORS SITE 20106 ✔
DECHETS PROVENANT DE LA SYLVICULTURE 20107 ✔ ✔
DECHETS AGROCHIMIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 20108* ✔ ✔
DECHETS AGROCHIMIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 020108 20109 ✔ ✔
DECHETS METALLIQUES 20110 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 20199 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU LAVAGE ET DU NETTOYAGE 20201 ✔ ✔
MATIERES IMPROPRES A LA CONSOMMATION OU A LA TRANSFORMATION 20203 ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20204 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 20299 ✔ ✔
BOUES : LAVAGE, NETTOYAGE, EPLUCHAGE, CENTRIFUGATION, SEPARATION 20301 ✔ ✔
DECHETS D'AGENTS DE CONSERVATION 20302 ✔ ✔
DECHETS DE L'EXTRACTION AUX SOLVANTS 20303 ✔ ✔
MATIERES IMPROPRES A LA CONSOMMATION OU A LA TRANSFORMATION 20304 ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20305 ✔ ✔
DECHETS NSA 20399 ✔ ✔
TERRE PROVENANT DU LAVAGE ET DU NETTOYAGE DES BETTERAVES 20401 ✔
CARBONATE DE CALCIUM DECLASSE 20402 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20403 ✔ ✔
DECHETS NSA 20499 ✔ ✔
MATIERES IMPROPRES A LA CONSOMMATION OU A LA TRANSFORMATION 20501 ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20502 ✔ ✔
DECHETS NSA 20599 ✔ ✔
MATIERES IMPROPRES A LA CONSOMMATION OU A LA TRANSFORMATION 20601 ✔
DECHETS D'AGENTS DE CONSERVATION 20602 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20603 ✔ ✔
DECHETS NSA 20699 ✔ ✔
DECHETS: LAVAGE, NETTOYAGE, REDUCTION MECANIQUE DES MATIERES PREMIERES 20701 ✔ ✔
DECHETS DE LA DISTILLATION DE L'ALCOOL 20702 ✔
DECHETS DE TRAITEMENTS CHIMIQUES 20703 ✔ ✔
MATIERES IMPROPRES A LA CONSOMMATION OU A LA TRANSFORMATION 20704 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 20705 ✔ ✔
DECHETS NSA 20799 ✔ ✔
DECHETS D'ECORCE ET DE LIEGE 30101 ✔ ✔
SCIURES DE BOIS, COPEAUX, CHUTES, BOIS, PANNEAUX DE PARTICULES ET PLACAGES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 30104* ✔
SCIURES DE BOIS, COPEAUX, CHUTES, BOIS, PANNEAUX DE PARTICULES ET PLACAGES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBR. 030104 30105 ✔ ✔
DECHETS NSA 30199 ✔ ✔
COMPOSES INORGANIQUES DE PROTECTION DU BOIS 30204* ✔ ✔
AUTRES PRODUITS DE PROTECTION DU BOIS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 30205* ✔ ✔
PRODUITS DE PROTECTION DU BOIS NSA 30299 ✔ ✔
DECHETS D'ECORCES ET DE BOIS 30301 ✔ ✔
LIQUEURS VERTES (PROVENANT DE LA RECUPERATION DE LIQUEUR DE CUISSON) 30302 ✔ ✔
BOUES DE DESENCRAGE PROVENANT DU RECYCLAGE DU PAPIER 30305 ✔ ✔
REFUS SEPARES MECANIQUEMENT : BROYAGE DE DECHETS DE PAPIER ET DE CARTON 30307 ✔
DECHETS PROVENANT DU TRI DE PAPIER ET DE CARTON DESTINES AU RECYCLAGE 30308 ✔
DECHETS DE BOUES RESIDUAIRES DE CHAUX 30309 ✔ ✔
REFUS FIBREUX, BOUES DE FIBRES, DE CHARGE ET DE COUCHAGE PROVENANT D'UNE SEPARATION MECANIQUE 30310 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 030310 30311 ✔ ✔
DECHETS NSA 30399 ✔ ✔
DECHETS D'ECHARNAGE ET REFENTES 40101 ✔
RESIDUS DE PELANAGE 40102 ✔
DECHETS DE DEGRAISSAGE CONTENANT DES SOLVANTS SANS PHASE LIQUIDE 40103* ✔
LIQUEUR DE TANNAGE CONTENANT DU CHROME 40104 ✔ ✔
LIQUEUR DE TANNAGE SANS CHROME 40105 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS, CONTENANT DU CHROME 40106 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS, SANS CHROME 40107 ✔ ✔
DECHETS DE CUIR TANNE CONTENANT DU CHROME 40108 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'HABILLAGE ET DES FINITIONS 40109 ✔
DECHETS NSA 40199 ✔ ✔
MATERIAUX COMPOSITES (TEXTILE IMPREGNE, ELASTOMERE, PLASTOMERE) 40209 ✔
MATIERES ORGANIQUES ISSUES DE PRODUITS NATURELS (GRAISSE, CIRE) 40210 ✔
DECHETS PROVENANT DES FINITIONS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 040214 40215 ✔
TEINTURES ET PIGMENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 40216* ✔ ✔
TEINTURES ET PIGMENTS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 040216 40217 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 40219* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 040219 40220 ✔ ✔
FIBRES TEXTILES NON OUVREES 40221 ✔
FIBRES TEXTILES OUVREES 40222 ✔
DECHETS NSA 40299 ✔ ✔
BOUES DE DESSALAGE 50102* ✔ ✔
BOUES DE FOND DE CUVE 50103* ✔ ✔
BOUES D'ALKYLES ACIDES 50104* ✔
BOUES : HYDROCARBURES (MAINTENANCE DES INSTALLATIONS, EQUIPEMENTS) 50106* ✔ ✔
GOUDRONS ACIDES 50107* ✔ ✔
AUTRES GOUDRONS 50108* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 50109* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU D'EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 050109 50110 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU NETTOYAGE D'HYDROCARBURES AVEC DES BASES 50111* ✔ ✔
HYDROCARBURES CONTENANT DES ACIDES 50112* ✔ ✔
BOUES DU TRAITEMENT DE L'EAU D'ALIMENTATION DES CHAUDIERES 50113 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DES COLONNES DE REFROIDISSEMENT 50114 ✔ ✔
ARGILES DE FILTRATION USEES 50115* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DU SOUFRE PROVENANT DE LA DESULFURATION DU PETROLE 50116 ✔ ✔
MELANGES BITUMINEUX 50117 ✔ ✔
DECHETS NSA 50199 ✔ ✔
GOUDRONS ACIDES 50601* ✔ ✔
AUTRES GOUDRONS 50603* ✔
DECHETS PROVENANT DES COLONNES DE REFROIDISSEMENT 50604 ✔ ✔
DECHETS NSA 50699 ✔ ✔
BOUES CONTENANT DU MERCURE 50701* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DU SOUFRE 50702 ✔ ✔
DECHETS NSA 50799 ✔ ✔
ACIDE SULFURIQUE ET ACIDE SULFUREUX 60101* ✔ ✔
ACIDE CHLORHYDRIQUE 60102* ✔ ✔
ACIDE FLUORHYDRIQUE 60103* ✔ ✔
ACIDE PHOSPHORIQUE ET ACIDE PHOSPHOREUX 60104* ✔ ✔
ACIDE NITRIQUE ET ACIDE NITREUX 60105* ✔ ✔
AUTRES ACIDES 60106* ✔ ✔
DECHETS NSA 60199 ✔ ✔
HYDROXYDE DE CALCIUM 60201* ✔ ✔
HYDROXYDE D'AMMONIUM 60203* ✔ ✔
HYDROXYDE DE SODIUM ET HYDROXYDE DE POTASSIUM 60204* ✔ ✔
AUTRES BASES 60205* ✔ ✔
DECHETS NSA 60299 ✔ ✔
SELS ET SOLUTIONS CONTENANT DES CYANURES 60311* ✔
SELS SOLIDES ET SOLUTIONS CONTENANT DES METAUX LOURDS 60313* ✔ ✔
SELS SOLIDES ET SOLUTIONS AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 060311 ET 060313 60314 ✔ ✔
OXYDES METALLIQUES CONTENANT DES METAUX LOURDS 60315* ✔ ✔
OXYDES METALLIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 060315 60316 ✔ ✔
DECHETS NSA 60399 ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DE L'ARSENIC 60403* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DU MERCURE 60404* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT D'AUTRES METAUX LOURDS 60405* ✔ ✔
DECHETS NSA 60499 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 60502* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 060502 60503 ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES SULFURES DANGEREUX 60602* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES SULFURES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 060602 60603 ✔ ✔
DECHETS NSA 60699 ✔ ✔
DECHETS DE CHARBON ACTIF UTILISE POUR LA PRODUCTION DU CHLORE 60702* ✔
BOUES DE SULFATE DE BARYUM CONTENANT DU MERCURE 60703* ✔ ✔
SOLUTIONS ET ACIDES, PAR EXEMPLE, ACIDE DE CONTACT 60704* ✔ ✔
DECHETS NSA 60799 ✔ ✔
DECHETS NSA 60899 ✔ ✔
SCORIES PHOSPHORIQUES 60902 ✔ ✔
DECHETS DE REACTIONS BASEES SUR LE CALCIUM CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES OU CONTAMINEES PAR DE TELLES SUBSTANCES 60903* ✔ ✔
DECHETS DE REACTION BASEES SUR LE CALCIUM AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 060903 60904 ✔ ✔
DECHETS NSA 60999 ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 61002* ✔ ✔
DECHETS NSA 61099 ✔
DECHETS DE REACTIONS BASEES SUR LE CALCIUM : PRODUCTION DE DIOXYDE DE TITANE 61101 ✔ ✔
DECHETS NSA 61199 ✔ ✔
CHARBON ACTIF USE (SAUF RUBRIQUE 06 07 02) 61302* ✔ ✔
NOIR DE CARBONE 61303 ✔ ✔
SUIES 61305* ✔ ✔
DECHETS NSA 61399 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70101* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70108* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70110* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70111* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070111 70112 ✔ ✔
DECHETS NSA 70199 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70201* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70208* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70210* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70211* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070211 70212 ✔ ✔
DECHETS PLASTIQUES 70213 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT D'ADDITIFS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70214* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT D'ADDITIFS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 070214 70215 ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES SILICONES DANGEREUX 70216* ✔
DECHETS CONTENANT DES SILICONES AUTRES QUE CEUX MENTIONNES SOUS 070216 70217 ✔
DECHETS NSA 70299 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70301* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70308* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70310* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70311* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070311 70312 ✔ ✔
DECHETS NSA 70399 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70401* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70408* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70410* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70411* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070411 70412 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70413* ✔ ✔
DECHETS NSA 70499 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70501* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70508* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70510* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70511* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070511 70512 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70513* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 070513 70514 ✔ ✔
DECHETS NSA 70599 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70601* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70608* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70610* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70611* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070611 70612 ✔ ✔
DECHETS NSA 70699 ✔ ✔
EAUX DE LAVAGE ET LIQUEURS MERES AQUEUSES 70701* ✔ ✔
AUTRES RESIDUS DE REACTION ET RESIDUS DE DISTILLATION 70708* ✔ ✔
AUTRES GATEAUX DE FILTRATION ET ABSORBANTS USES 70710* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 70711* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 070711 70712 ✔ ✔
DECHETS NSA 70799 ✔ ✔
DECHETS DE PEINTURES ET VERNIS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU D'AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80111* ✔ ✔
DECHETS DE PEINTURE OU VERNIS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 080111 80112 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE PEINTURES OU VERNIS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80113* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE PEINTURES OU VERNIS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080113 80114 ✔ ✔
BOUES ACQUEUSES CONTENANT DE LA PEINTURE OU DU VERNIS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80115* ✔ ✔
BOUES AQUEUSES CONTENANT DE LA PEINTURE OU DU VERNIS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080115 80116 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU DECAPAGE DE PEINTURES OU VERNIS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80117* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU DECAPAGE DE PEINTURES OU VERNIS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 080117 80118 ✔ ✔
SUSPENSIONS AQUEUSES CONTENANT DE LA PEINTURE OU DU VERNIS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80119* ✔ ✔
SUSPENSIONS AQUEUSES CONTENANT DE LA PEINTURE OU DU VERNIS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080119 80120 ✔ ✔
DECHETS DE DECAPANTS DE PEINTURES OU VERNIS 80121* ✔ ✔
DECHETS NSA 80199 ✔ ✔
DECHETS DE PRODUITS DE REVETEMENT EN POUDRE 80201 ✔ ✔
BOUES AQUEUSES CONTENANT DES MATERIAUX CERAMIQUES 80202 ✔ ✔
SUSPENSIONS AQUEUSES CONTENANT DES MATERIAUX CERAMIQUES 80203 ✔ ✔
DECHETS NSA 80299 ✔ ✔
BOUES AQUEUSES CONTENANT DE L'ENCRE 80307 ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX CONTENANT DE L' ENCRE 80308 ✔ ✔
DECHETS D'ENCRES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 80312* ✔ ✔
DECHETS D'ENCRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 080312 80313 ✔ ✔
BOUES D'ENCRES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 80314* ✔ ✔
BOUES D'ENCRES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080314 80315 ✔ ✔
DECHETS DE SOLUTIONS DE MORSURE 80316* ✔ ✔
DECHETS DE TONER D'IMPRESSION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 80317* ✔ ✔
DECHETS DE TONER D'IMPRESSION AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 080317 80318 ✔ ✔
DECHETS NSA 80399 ✔ ✔
DECHETS DE COLLES ET MASTICS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80409* ✔ ✔
DECHETS DE COLLES ET MASTICS NE CONTENANT PAS DE SUBSTANCE DANGEREUSES 80410 ✔ ✔
BOUES DE COLLES ET MASTICS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES AUTRES QUE LES SOLVANTS ORGANIQUES 80411* ✔ ✔
BOUES DE COLLES ET MASTICS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080411 80412 ✔ ✔
BOUES AQUEUSES CONTENANT DES COLLES OU MASTICS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU D'AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80413* ✔ ✔
BOUES AQUEUSES CONTENANT DES COLLES ET MASTICS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 080413 80414 ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX CONTENANT DES COLLES OU MASTICS CONTENANT DES SOLVANTS ORGANIQUES OU D'AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 80415* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX CONTENANT DES COLLES OU MASTICS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 080415 80416 ✔ ✔
DECHETS NSA 80499 ✔ ✔
DECHETS D'ISOCYANATES 80501* ✔
BAINS DE DEVELOPPEMENT AQUEUX CONTENANT UN ACTIVATEUR 90101* ✔
BAINS DE DEVELOPPEMENT AQUEUX POUR PLAQUES OFFSET 90102* ✔
BAINS DE DEVELOPPEMENT CONTENANT DES SOLVANTS 90103* ✔
BAINS DE FIXATION 90104* ✔
BAINS DE BLANCHIMENT ET BAINS DE BLANCHIMENT/FIXATION 90105* ✔
DECHETS CONTENANT DE L'ARGENT : TRAITEMENT IN SITU DES DECHETS PHOTOGRAPHIQUES 90106* ✔ ✔
PELLICULES, PAPIERS PHOTOGRAPHIQUES CONTENANT DE L'ARGENT OU DES COMPOSES DE L'ARGENT 90107 ✔
PELLICULES, PAPIERS PHOTOGRAPHIQUES SANS ARGENT NI COMPOSES DE L'ARGENT 90108 ✔
APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A USAGE UNIQUE SANS PILES 90110 ✔
APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A USAGE UNIQUE CONTENANT DES PILES COMPRISES SOUS LES RUBRIQUES 160601, 160602 OU 160603 90111* ✔
APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A USAGE UNIQUE CONTENANT DES PILES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 090111 90112 ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX PROVENANT DE LA RECUPERATION IN SITU DE L'ARGENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 090106 90113* ✔ ✔
DECHETS NSA 90199 ✔ ✔
MACHEFERS, SCORIES ET CENDRES SOUS CHAUDIERE 100101 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES DE CHARBON 100102 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES DE TOURBE ET DE BOIS NON TRAITE 100103 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES ET CENDRES SOUS CHAUDIERE D'HYDROCARBURES 100104* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES DE REACTIONS BASEES SUR LE CALCIUM, PROVENANT DE LA DESULFURATION DES GAZ DE FUMEE 100105 ✔ ✔
BOUES DE REACTIONS BASEES SUR LE CALCIUM PROVENANT DE LA DESULFURATION DES GAZ DE FUMEE 100107 ✔ ✔
ACIDE SULFURIQUE 100109* ✔ ✔
CENDRES VOLANTES PROVENANT D'HYDROCARBURES EMULSIFIES EMPLOYES COMME COMBUSTIBLES 100113* ✔ ✔
MACHEFERS, SCORIES ET CENDRES SOUS CHAUDIERE PROVENANT DE LA COINCINERATION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100114* ✔ ✔
MACHEFERES, SCORIES ET CENDRES SOUS CHAUDIERE PROVENANT DE LA COINCINERATION AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100114 100115 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES PROVENANT DE LA COINCINERATION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100116* ✔ ✔
CENDRES VOLANTES PROVENANT DE LA COINCINERATION AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100116 100117 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES GAZ CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100118* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES GAZ AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 100105, 100107 ET 100118 100119 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100120* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100120 100121 ✔ ✔
BOUES AQUEUSES PROVENANT DU NETTOYAGE DES CHAUDIERES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100122* ✔ ✔
BOUES AQUEUSES PROVENANT DU NETTOYAGE DES CHAUDIERES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100122 100123 ✔ ✔
SABLES PROVENANT DE LITS FLUIDISES 100124 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU STOCKAGE ET DE LA PREPARATION DES COMBUSTIBLES DES CENTRALES A CHARBON 100125 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT 100126 ✔ ✔
DECHETS NSA 100199 ✔ ✔
DECHETS DE LAITIERS DE HAUT-FOURNEAUX ET D'ACIERIES 100201 ✔ ✔
LAITIERS NON TRAITES 100202 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100207* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100207 100208 ✔ ✔
BATTITURES DE LAMINOIR 100210 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100211* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100211 100212 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100213* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100213 100214 ✔ ✔
AUTRES BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION 100215 ✔ ✔
DECHETS NSA 100299 ✔ ✔
DECHETS D'ANODES 100302 ✔ ✔
SCORIES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE 100304* ✔ ✔
POUSSIERES D'ALUMINE 100305 ✔ ✔
SCORIES SALEES DE SECONDE FUSION 100308* ✔ ✔
CRASSES NOIRES DE SECONDE FUSION 100309* ✔ ✔
ECUMES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100315 100316 ✔ ✔
DECHETS CARBONES PROVENANT DE LA FABRICATION DES ANODES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100317 100318 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100319* ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100319 100320 ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES (Y COMPRIS FINES DE BROYAGE DE CRASSES) 100321* ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100321 100322 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100323* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100323 100324 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100325* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100325 100326 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100327* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100327 100328 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU TRAITEMENT DES SCORIES SALEES ET DU TRAITEMENT DES CRASSES NOIRES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100329* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU TRAITEMENT DES SCORIES SALEES ET DU TRAITEMENT DES CRASSES NOIRES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100329 100330 ✔ ✔
DECHETS NSA 100399 ✔ ✔
SCORIES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100401* ✔ ✔
ARSENIATE DE CALCIUM 100403* ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES 100404* ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES 100405* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100406* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100407* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100409* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100409 100410 ✔ ✔
DECHETS NSA 100499 ✔ ✔
SCORIES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100501 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DE FUMEES 100503* ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES 100504 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100505* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100506* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100508* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100508 100509 ✔ ✔
CRASSES ET ECUMES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100510 100511 ✔ ✔
DECHETS NSA 100599 ✔ ✔
SCORIES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100601 ✔ ✔
CRASSES ET ECUMES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100602 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES 100603* ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES 100604 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100606* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100607* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100609* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100609 100610 ✔ ✔
DECHETS NSA 100699 ✔ ✔
SCORIES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100701 ✔ ✔
CRASSES ET ECUMES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100702 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100703 ✔ ✔
AUTRES FINES ET POUSSIERES 100704 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 100705 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100707* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100707 100708 ✔ ✔
DECHETS NSA 100799 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES 100804 ✔ ✔
SCORIES SALEES PROVENANT DE LA PRODUCTION PRIMAIRE ET SECONDAIRE 100808* ✔ ✔
AUTRES SCORIES 100809 ✔ ✔
CRASSES ET ECUMES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100810 100811 ✔ ✔
DECHETS CARBONES PROVENANT DE LA FABRICATION DES ANODES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100812 100813 ✔ ✔
DECHETS D'ANODES 100814 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100815* ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100815 100816 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100817* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100817 100818 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT CONTENANT DES HYDROCARBURES 100819* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES EAUX DE REFROIDISSEMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100819 100820 ✔ ✔
DECHETS NSA 100899 ✔ ✔
LAITIERS DE FOUR DE FONDERIE 100903 ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE N'AYANT PAS SUBI LA COULEE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100905* ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE N'AYANT PAS SUBI LA COULEE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100905 100906 ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE AYANT SUBI LA COULEE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100907* ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE AYANT SUBI LA COULEE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100907 100908 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100909* ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 100909 100910 ✔ ✔
AUTRES FINES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100911* ✔ ✔
AUTRES FINES NON VISEES A LA RUBRIQUE 100911 100912 ✔ ✔
DECHETS DE LIANTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100913* ✔ ✔
DECHETS DE LIANTS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 100913 100914 ✔ ✔
REVELATEUR DE CRIQUES USAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 100915* ✔ ✔
REVELATEUR DE CRIQUES USAGE AUTRE QUE CELUI VISE A LA RUBRIQUE 100915 100916 ✔ ✔
SALLES LIES A LA BENTONITE NE CONTENANT PAS, NI N'AYANT CONTENU DE LIANTS ORGANIQUES 100998 ✔ ✔
DECHETS NSA 100999 ✔ ✔
LAITIERS DE FOUR DE FONDERIE 101003 ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE N'AYANT PAS SUBI LA COULEE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101005* ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE N'AYANT PAS SUBI LA COULEE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101005 101006 ✔ ✔
NOYAUX ET MOULES DE FONDERIE AYANT SUBI LA COULEE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101007* ✔ ✔
NOYAUX DE MOULES DE FONDERIE AYANT SUBI LA COULEE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101007 101008 ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101009* ✔ ✔
POUSSIERES DE FILTRATION DES FUMEES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 101009 101010 ✔ ✔
AUTRES FINES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101011* ✔ ✔
AUTRES FINES NON VISEES A LA RUBRIQUE 101011 101012 ✔ ✔
DECHETS DE LIANTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101013* ✔ ✔
DECHETS DE LIANTS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101013 101014 ✔ ✔
REVELATEUR DE CRIQUES USAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101015* ✔ ✔
REVELATEUR DE CRIQUES USAGE AUTRE QUE CELUI VISE A LA RUBRIQUE 101015 101016 ✔ ✔
DECHETS NSA 101099 ✔ ✔
DECHETS DE MATERIAUX A BASE DE FIBRE DE VERRE 101103 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES 101105 ✔ ✔
DECHETS DE PREPARATION AVANT CUISSON CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101109* ✔ ✔
DECHETS DE PREPARATION AVANT CUISSON AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101109 101110 ✔ ✔
PETITES PARTICULES DE DECHETS DE VERRES ET POUDRE DE VERRE CONTENANT DES METAUX LOURDS 101111* ✔ ✔
DECHETS DE VERRE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101111 101112 ✔ ✔
BOUES DE POLISSAGE ET DE MEULAGE DU VERRE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101113* ✔ ✔
BOUES DE POLISSAGE ET DE MEULAGE DU VERRE AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 101113 101114 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101115* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101115 101116 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101117* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101117 101118 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101119* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101119 101120 ✔ ✔
DECHETS NSA 101199 ✔ ✔
DECHETS DE PREPARATION AVANT CUISSON 101201 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES 101203 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 101205 ✔ ✔
MOULES DECLASSES 101206 ✔ ✔
DECHETS DE PRODUITS EN CERAMIQUE, BRIQUES, CARRELAGE ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION (APRES CUISSON) 101208 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101209* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101209 101210 ✔ ✔
DECHETS DE GLACURE CONTENANT DES METAUX LOURDS 101211* ✔ ✔
DECHETS DE GLACURE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101211 101212 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS 101213 ✔ ✔
DECHETS NSA 101299 ✔ ✔
DECHETS DE PREPARATION AVANT CUISSON 101301 ✔ ✔
DECHETS DE CALCINATION ET D'HYDRATATION DE LA CHAUX 101304 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES (SAUF RUBRIQUES 101312 ET 101313) 101306 ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 101307 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE LA FABRICATION D'AMIANTE-CIMENT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101309 101310 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE LA FABRICATION DE MATERIAUX COMPOSITES A BASE DE CIMENT AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 101309 ET 101310 101311 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 101312* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 101312 101313 ✔ ✔
DECHETS ET BOUES DE BETON 101314 ✔ ✔
DECHETS NSA 101399 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES CONTENANT DU MERCURE 101401* ✔ ✔
ACIDES DE DECAPAGE 110105* ✔ ✔
ACIDES NON SPECIFIES AILLEURS 110106* ✔ ✔
BASES DE DECAPAGE 110107* ✔ ✔
BOUES DE PHOSPHATATION 110108* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110109* ✔ ✔
BOUES ET GATEAUX DE FILTRATION AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 110109 110110 ✔ ✔
LIQUIDES AQUEUX DE RINCAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110111* ✔ ✔
LIQUIDES AQUEUX DE RINCAGE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 110111 110112 ✔ ✔
DECHETS DE DEGRAISSAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110113* ✔ ✔
DECHETS DE DEGRAISSAGE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 110113 110114 ✔ ✔
ELUATS ET BOUES PROVENANT DES SYSTEMES A MEMBRANE ET DES SYSTEMES D'ECHANGE D'IONS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110115* ✔ ✔
RESINES ECHANGEUSES D'IONS SATUREES OU USEES 110116* ✔ ✔
AUTRES DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110198* ✔ ✔
DECHETS NSA 110199 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE L'HYDROMETALLURGIE DU ZINC (Y COMPRIS JAROSITE ET GOETHITE) 110202* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE LA PRODUCTION D'ANODES POUR LES PROCEDES D'ELECTROLYSE AQUEUSE 110203 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DES PROCEDES HYDROMETALLURGIQUES DU CUIVRE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110205* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DES PROCEDES HYDROMETALLURGIQUES DU CUIVRE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 110205 110206 ✔ ✔
AUTRES DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 110207* ✔ ✔
GANGUES DE MINERAI DE MANGANESE ISSUES DE LA PRODUCTION DE SELS ET OXYDES DE MANGANESES 110298 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 110299 ✔ ✔
DECHETS CYANURES 110301* ✔
AUTRES DECHETS DE LA TREMPE 110302* ✔ ✔
MATTES 110501 ✔ ✔
CENDRE DE ZINC 110502 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 110503* ✔ ✔
FLUX UTILISE 110504* ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 110599 ✔ ✔
LIMAILLE ET CHUTES DE METAUX FERREUX 120101 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES DE METAUX FERREUX 120102 ✔ ✔
LIMAILLE ET CHUTES DE METAUX NON FERREUX 120103 ✔ ✔
FINES ET POUSSIERES DE METAUX NON FERREUX 120104 ✔ ✔
DECHETS DE MATIERES PLASTIQUES D'EBARBAGE ET DE TOURNAGE 120105 ✔
EMULSIONS ET SOLUTIONS D'USINAGE SANS HALOGENES 120109* ✔ ✔
DECHETS DE CIRES ET GRAISSES 120112* ✔
DECHETS DE SOUDURE 120113 ✔ ✔
BOUES D'USINAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 120114* ✔ ✔
BOUES D'USINAGE AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 120114 120115 ✔ ✔
DECHETS DE GRENAILLAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 120116* ✔ ✔
DECHETS DE GRENAILLAGE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 120116 120117 ✔ ✔
BOUES METALLIQUES CONTENANT DES HYDROCARBURES 120118* ✔ ✔
HUILES D'USINAGE FACILEMENT BIODEGRADABLES 120119* ✔
DECHETS DE MEULAGE ET MATERIAUX DE MEULAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 120120* ✔ ✔
DECHETS DE MEULAGE ET MATERIAUX DE MEULAGE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 120120 120121 ✔ ✔
DECHETS NSA 120199 ✔ ✔
LIQUIDES AQUEUX DE NETTOYAGE 120301* ✔ ✔
DECHETS DU DEGRAISSAGE A LA VAPEUR 120302* ✔ ✔
HUILES HYDRAULIQUES NON CHLOREES (EMULSIONS) 130105* ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE DESSABLEURS ET DE SEPARATEURS EAU/HYDROCARBURES 130501* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE SEPARATEURS EAU/HYDROCARBURES 130502* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE DESHUILEURS 130503* ✔ ✔
EAU MELANGEE A DES HYDROCARBURES PROVENANT DE SEPARATEURS EAUX/HYDROCARBURES 130507* ✔ ✔
MELANGES DE DECHETS PROVENANT DE DESSABLEURS ET DE SEPARATEURS EAUX/HYDROCARBURES 130508* ✔ ✔
BOUES OU EMULSIONS DE DESSABLAGE 130801* ✔ ✔
AUTRES EMULSIONS 130802* ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 130899* ✔ ✔
BOUES OU DECHETS SOLIDES CONTENANT D'AUTRES SOLVANTS 140605* ✔
EMBALLAGES EN PAPIER/CARTON 150101 ✔
EMBALLAGES EN MATIERES PLASTIQUES 150102 ✔
EMBALLAGES EN BOIS 150103 ✔ ✔
EMBALLAGES METALLIQUES 150104 ✔
EMBALLAGES COMPOSITES 150105 ✔
EMBALLAGES EN MELANGE 150106 ✔
EMBALLAGES EN VERRE 150107 ✔
EMBALLAGES TEXTILES 150109 ✔
EMBALLAGES CONTENANT DES RESIDUS DE SUBSTANCES DANGEREUSES OU CONTAMINES PAR DE TELS RESIDUS 150110* ✔ ✔
EMBALLAGES METALLIQUES CONTENANT UNE MATRICE POREUSE SOLIDE DANGEREUSE, Y COMPRIS DES CONTENEURS A PRESSION VIDES (SAUF AMIANTE) 150111* ✔ ✔
EMBALLAGES CONTENANT OU AYANT CONTENU DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE CLASSE C 150197 ✔
ABSORBANTS, MATERIAUX FILTRANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE ET VETEMENTS DE PROTECTION CONTAMINES PAR DES SUBSTANCES DANGEREUSES 150202* ✔ ✔
ABSORBANTS, MATERIAUX FILTRANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE ET VETEMENTS DE PROTECTION AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 150202 150203 ✔ ✔
PNEUS HORS D'USAGE 160103 ✔
COMPOSANTS CONTENANT DU MERCURE 160108* ✔
ANTIGELS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 160114* ✔
ANTIGELS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 160114 160115 ✔
METAUX FERREUX 160117 ✔
METAUX NON FERREUX 160118 ✔ ✔
MATIERES PLASTIQUES 160119 ✔
VERRE 160120 ✔
COMPOSANTS DANGEREUX AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 160107 A 160111, 160113 et 160114 160121* ✔ ✔
COMPOSANTS NON SPECIFIES AILLEURS 160122 ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 160199 ✔ ✔
EQUIPEMENTS MIS AU REBUT CONTENANT DES COMPOSANTS DANGEREUX AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 160209 A 160212 160213* ✔
EQUIPEMENTS MIS AU REBUT AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 160209 A 160213 160214 ✔
COMPOSANTS DANGEREUX RETIRES DES EQUIPEMENTS MIS AU REBUT, AUTRES QUE L'AMIANTE ET LES PCB, CFC, HCFC ET HFC 160215* ✔
COMPOSANTS RETIRES D'EQUIPEMENTS MIS AU REBUT AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 160215 160216 ✔
DECHETS D'ORIGINE MINERALE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 160303* ✔ ✔
DECHETS D'ORIGINE MINERALE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 160303 160304 ✔ ✔
DECHETS D'ORIGINE ORGANIQUE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 160305* ✔ ✔
DECHETS D'ORIGINE ORGANIQUE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 160305 160306 ✔ ✔
GAZ EN RECIPIENTS A PRESSION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES (Y COMPRIS LES HALONS) 160504* ✔
GAZ EN RECIPIENT A PRESSION AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 160504 160505 ✔
PRODUITS CHIMIQUES DE LABORATOIRE A BASE DE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES Y COMPRIS LES MELANGES DE PRODUITS DE LABO 160506* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES D'ORIGINE MINERALE A BASE DE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, MIS AU REBUT 160507* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES D'ORIGINE ORGANIQUE A BASE DE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, MIS AU REBUT 160508* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES MIS AU REBUT AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 160506, 160507 OU 160508 160509 ✔ ✔
ACCUMULATEURS AU PLOMB 160601* ✔
ACCUMULATEURS NI-CD 160602* ✔
PILES CONTENANT DU MERCURE 160603* ✔
PILES ALCALINES (SAUF RUBRIQUE 160603) 160604 ✔
AUTRES PILES ET ACCUMULATEURS 160605 ✔
ELECTROLYTES DE PILES ET ACCUMULATEURS COLLECTES SEPAREMENT 160606* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT DES HYDROCARBURES 160708* ✔ ✔
DECHETS CONTENANT D'AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 160709* ✔ ✔
DECHETS NSA 160799 ✔ ✔
CATALYSEURS USES CONTENANT DE L'OR, DE L 'ARGENT, DU RHENIUM, DU RHODIUM, DU PALLADIUM, DE L' IRIDIUM OU DU PLATINE (SAUF RUBR.160807) 160801 ✔ ✔
CATALYSEURS USES CONTENANT DES METAUX OU COMPOSES DE METAUX DE TRANSITION DANGEREUX 160802* ✔ ✔
CATALYSEURS USES CONTENANT D'AUTRES METAUX OU COMPOSES DE METAUX DE TRANSITION (NON SPECIFIES AILLEURS) 160803 ✔ ✔
CATALYSEURS USES DE CRAQUAGE CATALYTIQUE SUR LIT FLUIDE SAUF RUBRIQUE 160807 160804 ✔ ✔
CATALYSEURS USES CONTENANT DE L'ACIDE PHOSPHORIQUE 160805* ✔ ✔
LIQUIDES USES EMPLOYES COMME CATALYSEURS 160806* ✔ ✔
CATALYSEURS USES CONTAMINES PAR DES SUBSTANCES DANGEREUSES 160807* ✔ ✔
PERMANGANATES, PAR EXEMPLE, PERMANGANATE DE POTASSIUM 160901* ✔ ✔
CHROMATES, PAR EXEMPLE, CHROMATE DE POTASSIUM, DICHROMATE DE SODIUM OU DE POTASSIUM 160902* ✔ ✔
PEROXYDES, PAR EXEMPLE, PEROXYDE D'HYDROGENE 160903* ✔ ✔
SUBSTANCES OXYDANTES NON SPECIFIEES AILLEURS 160904* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 161001* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 161001 161002 ✔ ✔
CONCENTRES AQUEUX CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 161003* ✔ ✔
CONCENTRES AQUEUX AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 161003 161004 ✔ ✔
REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES A BASE DE CARBONE PROVENANT DE PROCEDES METALLIQUES CONTENANT DES SUBST. DANGEREUSES 161101* ✔ ✔
REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES A BASE DE CARBONE PROVENANT DE PROCEDES METALLURGIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBR.161101 161102 ✔ ✔
AUTRES REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES PROVENANT DE PROCEDES METALLIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 161103* ✔ ✔
AUTRES REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES PROVENANT DE PROCEDES METALLURGIQUES NON VISES A LA RUBRIQUE 161103 161104 ✔ ✔
REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES PROVENANT DE PROCEDES NON-METALLIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 161105* ✔ ✔
REVETEMENTS DE FOURS ET REFRACTAIRES PROVENANT DE PROCEDES NON-METALLURGIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 161105 161106 ✔ ✔
BETON 170101 ✔
BRIQUES 170102 ✔ ✔
TUILES ET CERAMIQUES 170103 ✔ ✔
MELANGES OU FRACTIONS SEPAREES DE BETON, BRIQUES, TUILES ET CERAMIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170106* ✔ ✔
MELANGES DE BETON, BRIQUES, TUILES ET CERAMIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 170106 170107 ✔ ✔
BOIS 170201 ✔ ✔
VERRE 170202 ✔
MATIERES PLASTIQUES 170203 ✔
BOIS, VERRE ET MATIERES PLASTIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES OU CONTAMINES PAR DE TELLES SUBSTANCES 170204* ✔ ✔
MELANGES BITUMEUX CONTENANT DU GOUDRON 170301* ✔
MELANGES BITUMEUX AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 170301* 170302 ✔
GOUDRON ET PRODUITS GOUDRONNES 170303* ✔
CUIVRE, BRONZE, LAITON 170401 ✔ ✔
ALUMINIUM 170402 ✔ ✔
PLOMB 170403 ✔ ✔
ZINC 170404 ✔ ✔
FER ET ACIER 170405 ✔ ✔
ETAIN 170406 ✔ ✔
METAUX EN MELANGE 170407 ✔ ✔
DECHETS METALLIQUES CONTAMINES PAR DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170409* ✔ ✔
CABLES CONTENANT DES HYDROCARBURES, DU GOUDRON OU D'AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES 170410* ✔
CABLES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 170410 170411 ✔
TERRES ET CAILLOUX CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170503* ✔ ✔
TERRES ET CAILLOUX AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 170503 170504 ✔
BOUES DE DRAGAGE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170505* ✔ ✔
BOUES DE DRAGAGE AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 170505 170506 ✔
BALLAST DE VOIE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170507* ✔ ✔
BALLAST DE VOIE AUTRE QUE CELUI VISE A LA RUBRIQUE 170507 170508 ✔
AUTRES MATERIAUX D'ISOLATION A BASE DE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, A L'EXCLUSION DE L'AMIANTE LIBRE 170603* ✔ ✔
MATERIAUX D'ISOLATION AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 170601 ET 170603 170604 ✔
DECHETS DE DEMOLITION : BATIMENTS A CARACTERE D'HABITATION, DE SERVICES OU ASSIMILE NON MELANGES A DES MATIERES PUTRESIBLES OU COMBUSTIBLES 170795 ✔
MATERIAUX DE CONSTRUCTION A BASE DE GYPSE CONTAMINES PAR DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170801* ✔ ✔
MATERIAUX DE CONSTRUCTION A BASE DE GYPSE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 170801 170802 ✔ ✔
DECHETS DE CONSTRUCTION ET DE DEMOLITION CONTENANT DU MERCURE 170901* ✔ ✔
AUTRES DECHETS DE CONSTRUCTION ET DE DEMOLITION CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 170903* ✔ ✔
DECHETS DE CONSTRUCTION ET DE DEMOLITION EN MELANGE AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 170901, 170902 ET 170903 170904 ✔
PRODUITS CHIMIQUES A BASE DE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 180106* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 180106 180107 ✔ ✔
DECHETS D'AMALGAME DENTAIRE 180110* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES A BASE OU CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 180205* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 180205 180206 ✔ ✔
DECHETS DE DEFERRAILLAGE DES MACHEFERS 190102 ✔ ✔
GATEAUX DE FILTRATION PROVENANT DE L'EPURATION DES FUMEES 190105* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX DE L'EPURATION DES FUMEES ET AUTRES DECHETS LIQUIDES AQUEUX 190106* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES DE L'EPURATION DES FUMEES 190107* ✔ ✔
CHARBON ACTIF USE PROVENANT DE L'EPURATION DES GAZ DE FUMEES 190110* ✔ ✔
MACHEFERS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190111* ✔ ✔
MACHEFERS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190111 190112 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190113* ✔ ✔
CENDRES VOLANTES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 190113 190114 ✔ ✔
CENDRES SOUS CHAUDIERE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190115* ✔ ✔
CENDRES SOUS CHAUDIERE AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 190115 190116 ✔ ✔
DECHETS DE PYROLYSE CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190117* ✔ ✔
DECHETS DE PYROLYSE AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190117 190118 ✔ ✔
SABLES PROVENANT DE LITS FLUIDISES 190119 ✔ ✔
DECHETS NSA 190199 ✔ ✔
DECHETS PREMELANGES COMPOSES SEULEMENT DE DECHETS NON-DANGEREUX 190203 ✔ ✔
DECHETS PREMELANGES CONTENANT AU MOINS UN DECHET DANGEREUX 190204* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DES TRAITEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190205* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DES TRAITEMENTS PHYSICO-CHIMIQUES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190205 190206 ✔ ✔
DECHETS COMBUSTIBLES LIQUIDES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190208* ✔
DECHETS COMBUSTIBLES SOLIDES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190209* ✔
DECHETS COMBUSTIBLES AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 190208 ET 190209 190210 ✔ ✔
AUTRES DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190211* ✔ ✔
DECHETS NSA 190299 ✔ ✔
DECHETS MARQUES COMME DANGEREUX, PARTIELLEMENT STABILISES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190308* 190304* ✔ ✔
DECHETS STABILISES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190304 190305 ✔ ✔
DECHETS CATALOGUES COMME DANGEREUX, SOLIDIFIES 190306* ✔ ✔
DECHETS SOLIDIFIES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190306 190307 ✔ ✔
DECHETS VITRIFIES 190401 ✔ ✔
CENDRES VOLANTES ET AUTRES DECHETS DU TRAITEMENT DES GAZ DE FUMEE 190402* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX PROVENANT DE LA TREMPE DES DECHETS VITRIFIES 190404 ✔ ✔
FRACTION NON COMPOSTEE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 190501 ✔
FRACTION NON COMPOSTEE DES DECHETS ANIMAUX ET VEGETAUX 190502 ✔
COMPOST DECLASSE 190503 ✔
DECHETS NSA 190599 ✔
LIQUEURS PROVENANT DU TRAITEMENT ANAEROBIE DES DECHETS MUNICIPAUX 190603 ✔
DIGESTATS PROVENANT DU TRAITEMENT ANAEROBIE DES DECHETS MUNICIPAUX 190604 ✔
LIQUEURS PROVENANT DU TRAITEMENT ANAEROBIE DES DECHETS ANIMAUX ET VEGETAUX 190605 ✔
DIGESTATS PROVENANT DU TRAITEMENT ANAEROBIE DES DECHETS ANIMAUX ET VEGETAUX 190606 ✔
DECHETS NSA 190699 ✔
LIXIVIATS DE DECHARGES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 190702* ✔ ✔
LIXIVIATS DE DECHARGES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190702 190703 ✔ ✔
DECHETS DE DEGRILLAGE 190801 ✔ ✔
DECHETS DE DESSABLAGE 190802 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT DES EAUX USEES URBAINES 190805 ✔ ✔
RESINES ECHANGEUSES D'IONS SATUREES OU USEES 190806* ✔ ✔
SOLUTIONS ET BOUES PROVENANT DE LA REGENERATION DES ECHANGEURS D'IONS 190807* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DES SYSTEMES A MEMBRANE CONTENANT DES METAUX LOURDS 190808* ✔ ✔
MELANGE DE GRAISSE ET D'HUILE PROVENANT DE LA SEPARATION HUILE/EAUX USEES CONTENANT DES HUILES ET GRAISSES ALIMENTAIRES 190809 ✔
MELANGES DE GRAISSES ET D'HUILES PROVENANT DE LA SEPARATION HUILE/EAUX USEES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 190809 190810* ✔
BOUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES PROVENANT DU TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX USEES INDUSTRIELLES 190811* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX USEES INDUSTRIELLES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 190811 190812 ✔ ✔
BOUES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES PROVENANT D'AUTRES TRAITEMENTS DES EAUX USEES INDUSTRIELLES 190813* ✔ ✔
BOUES PROVENANT D'AUTRES TRAITEMENTS DES EAUX USEES INDUSTRIELLES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 190813 190814 ✔ ✔
DECHETS NSA 190899 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES DE PREMIERE FILTRATION ET DE DEGRILLAGE 190901 ✔ ✔
BOUES DE CLARIFICATION D'EAU 190902 ✔ ✔
BOUES DE DECARBONATATION 190903 ✔ ✔
CHARBON ACTIF USE 190904 ✔ ✔
RESINES ECHANGEUSES D'IONS SATURES OU USEES 190905 ✔ ✔
SOLUTIONS ET BOUES PROVENANT DE LA REGENERATION DES ECHANGEURS D'IONS 190906 ✔ ✔
DECHETS NSA 190999 ✔ ✔
DECHETS DE FER OU D'ACIER 191001 ✔ ✔
DECHETS DE METAUX NON FERREUX 191002 ✔ ✔
FRACTION LEGERE DES RESIDUS DE BROYAGE ET POUSSIERES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191003* ✔
FRACTION LEGERE DES RESIDUS DE BROYAGE ET POUSSIERES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 191003* 191004 ✔
AUTRES FRACTIONS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES, A L'EXCLUSION DES PCB 191005* ✔ ✔
AUTRES FRACTIONS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 191005 191006 ✔ ✔
ARGILES DE FILTRATION USEES 191101* ✔ ✔
GOUDRONS ACIDES 191102* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX 191103* ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU NETTOYAGE D'HYDROCARBURES AVEC DES BASES 191104* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191105* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DU TRAITEMENT IN SITU DES EFFLUENTS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 191105 191106 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DE L'EPURATION DES GAZ DE COMBUSTION 191107* ✔ ✔
DECHETS NON SPECIFIES AILLEURS 191199 ✔ ✔
PAPIER ET CARTON 191201 ✔
METAUX FERREUX 191202 ✔
METAUX NON FERREUX 191203 ✔
MATIERES PLASTIQUES ET CAOUTCHOUC 191204 ✔
VERRE 191205 ✔
BOIS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191206* ✔ ✔
BOIS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 191206 191207 ✔ ✔
TEXTILES 191208 ✔
MINERAUX (PAR EXEMPLE SABLE, CAILLOUX) 191209 ✔ ✔
DECHETS COMBUSTIBLES (COMBUSTIBLE ISSU DE DECHETS) 191210 ✔
AUTRES DECHETS (Y COMPRIS MELANGES) PROVENANT DU TRAITEMENT MECANIQUE DES DECHETS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191211* ✔ ✔
AUTRES DECHETS (Y COMPRIS MELANGES) PROVENANT DU TRAITEMENT MECANIQUE DES DECHETS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 191211 191212 ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES SOLS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191301* ✔ ✔
DECHETS SOLIDES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES SOLS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 191301 191302 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES SOLS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191303* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES SOLS AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 191303 191304 ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES EAUX SOUTERRAINES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191305* ✔ ✔
BOUES PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES EAUX SOUTERRAINES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 191305 191306 ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX, CONCENTRES AQUEUX PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES EAUX SOUTERRAINES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 191307* ✔ ✔
DECHETS LIQUIDES AQUEUX ET CONCENTRES AQUEUX PROVENANT DE LA DECONTAMINATION DES EAUX SOUTERRAINES AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBR. 191307 191308 ✔ ✔
PAPIER ET CARTON 200101 ✔
VERRE 200102 ✔
DECHETS DE CUISINE ET CANTINE BIODEGRADABLES 200108 ✔
VETEMENTS 200110 ✔
TEXTILES 200111 ✔
SOLVANTS 200113* ✔
ACIDES 200114* ✔ ✔
DECHETS BASIQUES 200115* ✔ ✔
PRODUITS CHIMIQUES DE LA PHOTOGRAPHIE 200117* ✔ ✔
TUBES FLUORESCENTS ET AUTRES DECHETS CONTENANT DU MERCURE 200121* ✔
HUILES ET MATIERES GRASSES ALIMENTAIRES 200125 ✔
PEINTURES, ENCRES, COLLES ET RESINES CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 200127* ✔
PEINTURES, ENCRES, COLLES ET RESINES AUTRES QUE CELLES VISEES A LA RUBRIQUE 200127 200128 ✔
DETERGENTS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 200129* ✔
DETERGENTS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 200129 200130 ✔
PILES ET ACCUMULATEURS VISES AUX RUBRIQUES 160601, 160602 OU 160603 ET PILES ET ACCUMULATEURS NON TRIES CONTENANT CES PILES 200133* ✔
PILES ET ACCUMULATEURS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 200133 200134 ✔
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES MIS AU REBUT CONTENANT DES COMPOSANTS DANGEREUX AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBR. 200121 ET 200123 200135* ✔
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES MIS AU REBUT AUTRES QUE CEUX VISES AUX RUBRIQUES 200121, 200123 ET 200135 200136 ✔
BOIS CONTENANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES 200137* ✔ ✔
BOIS AUTRES QUE CEUX VISES A LA RUBRIQUE 200137 200138 ✔ ✔
MATIERES PLASTIQUES 200139 ✔
METAUX 200140 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU RAMONAGE DE CHEMINEE 200141 ✔ ✔
DECHETS NSA 200199 ✔ ✔
DECHETS BIODEGRADABLES 200201 ✔
TERRES ET PIERRES 200202 ✔
AUTRES DECHETS NON BIODEGRADABLES 200203 ✔
DECHETS DE NETTOYAGE DE RUES 200303 ✔ ✔
BOUES DE FOSSES SEPTIQUES 200304 ✔ ✔
DECHETS PROVENANT DU NETTOYAGE DES EGOUTS 200306 ✔ ✔
EMBALLAGES PRIMAIRES EN CARTON CONCUS POUR L'ACTIVITE USUELLE D'UN MENAGE, COLLECTES SELECTIVEMENT 209793 ✔
EMBALLAGES PRIMAIRES EN PLASTIQUE CONCUS POUR L'ACTIVITE USUELLE D'UN MENAGE, COLLECTES SELECTIVEMENT, D'UNE CONTENANCE INFERIEURE A 10 LITRES 209794 ✔
EMBALLAGES PRIMAIRES EN METAL CONCUS POUR L'ACTIVITE USUELLE D'UN MENAGE, COLLECTES SELECTIVEMENT ET D'UNE CONTENANCE INF. A 10 LITRES 209795 ✔
EMBALLAGES PRIMAIRES EN VERRE CONCUS POUR L'ACTIVITE D'UN MENAGE, COLLECTES SELECTIVEMENT 209796 ✔
EMBALLAGE PRIMAIRES EN BOIS POUR L'ACTIVITE USUELLE D'UN MENAGE, COLLECTES SELECTIVEMENT 209797 ✔
EMBALLAGES SECONDAIRES POUR EMBALLAGES PRIMAIRES ASSIMILES A DES DECHETS MENAGERS 209798 ✔